Datos de empresa
PROPRIÉTAIRE : CODE 911 ZA La Chapelle des Fougeretz - 35520 La Chapelle des fougeretz Tél. 06 99 71 63 24 contact@code911.fr Responsable de la rédaction et de la publication : Jean-Christophe JULLIEN Numéro de SIRET : 95170840300013 Numéro R.C.S. : 951 708 403 R.C.S. Rennes N° de TVA Intracommunautaire : FR61951708403 Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée Capital social : 10 000 € CRÉDITS PHOTOS : Freepik, Pexels, Romarin - Maison créative Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. CODE 911 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Propriété intellectuelle : CODE 911 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CODE 911. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Gestion des données personnelles : Ce site internet accessible à l'adresse : www.code911.fr, est la propriété de CODE 911 qui est responsable du traitement de vos données à caractère personnel en la personne de Jean-Christophe Jullien. CODE 911 est engagé dans la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. Pour la sécurité de vos données personnelles, CODE 911 s'assure d'être en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés » et la nouvelle réglementation européenne, le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/79 du 27 avril 2016), applicable à compter du 25 mai 2018. - Quelles sont les données personnelles que nous collectons et quand sont-elles collectées ? Nous ne collectons pas vos données personnelles sur le site internet. - Quels sont vos droits concernant vos données professionnelles ? Vous pouvez disposer d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données vous concernant, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos données selon la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Vous disposez également du droit d’opposition pour motif légitime au traitement de vos données ainsi que du droit d’opposition au traitement de vos données à des fins de prospection. Vous pouvez exercer ses droits à tout moment en vous adressant à : contact@code911.fr Aucune information personnelle n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les cookies Nous utilisons des cookies sur notre site internet car nous souhaitons vous proposer la meilleure visite possible mais ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier. Un cookie est un petit fichier texte déposé par un site internet sur l'ordinateur, tablette ou smartphone de l’utilisateur qui visite le site. Un cookie ne cause aucun dommage, de quelque sorte que ce soit, à votre appareil mais il vous permet de bénéficier de certaines fonctionnalités : par exemple, il vous permet de mémoriser les pages sur lesquelles vous avez effectué des recherches. Ils permettent aussi de sécuriser un site internet et de nous donner des statistiques de visites. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal. Tous les navigateurs permettent de refuser les cookies, si vous le souhaitez, vous devrez suivre les préconisations spécifiques de votre navigateur pour refuser les cookies : - Sur Google chrome dans le menu déroulant situé en haut de page à droite, « personnaliser et contrôler Google chrome », sélectionner « paramètres » et en bas de page cliquer sur « afficher les paramètres avancés » ; dans la rubrique « Confidentialité », cliquer sur le bouton « Paramètres de contenu » ; vous pouvez alors gérer les cookies. - Sur Internet explorer dans le menu déroulant situé en haut de page à droite, « outils », choisir « option internet » et cliquer sur l’onglet « Confidentialité », puis sélectionnez Avancé. - Sur Mozilla Firefox dans le menu figurant en bas de page, cliquer sur le bouton « paramètres », puis choisir l’onglet « Vie privée » ; dans la section « historique », cliquer sur le menu déroulant « Règles de conservation » et choisir « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique », puis cocher les cases voulues pour gérer les cookies. - Sur Safari dans le menu déroulant situé en haut de page à droit, « Réglages généraux de Safari », cliquer sur « préférences… », onglet « Confidentialité » qui vous permet de choisir d’autoriser ou de bloquer les cookies. Liens hypertextes : Le site CODE 911 peut être amené à vous proposer des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait
AutoScout24 S.A.U no se hace responsable de la exactitud de la información.